Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : events.archers-pontault.fr les informations suivantes :
SCALEWAY
SCALEWAY est une société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 433 115 904 est dont le siège social et situé au 8 rue de la Ville-l'Évêque 75008 PARIS 8.
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.archers-pontault.fr est la propriété de l’association « Les archers du PAAC ». Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site et de ses contenus est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le contenu du site www.archers-pontault.fr est autorisée, à condition de ne pas afficher les pages du site imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible à partir d’une nouvelle fenêtre. Cette autorisation est révoquée si le lien comporte des informations erronées concernant les services et contenu du site. L’éditeur n’est pas responsable des informations contenues sur les sites vers lesquels des liens hypertexte ont été placés.
Les données personnelles recueillies dans le cadre du formulaire de contact sont strictement confidentielles et sont uniquement utilisées pour un usage interne. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès aux informations vous concernant et d’un droit de rectification et de suppression visant ces dernières en adressant un email à les_archers_du_paac@yahoo.fr